MENTIONS LÉGALES
Éditeur :
Le site www.boiteamegots.com est édité par Gaboriau.B, dont le siège est situé à Poitiers France.
Email : contact@boiteamegots.com
Hébergeur :
OVH, OVH SAS, société de droit français, domiciliée 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, et inscrite au RCS de Lille Métropole au numéro B424 761 419
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRÉ-COMMANDE
Entre :
La société BAM boîte à mégots, dont le siège est situé à Poitiers , commercialisant des boîtiers de cigarette « BAM la boîte à megots »
Et
Le Client, toute personne physique ou morale ayant pré-commandé un BAM
Est convenu ce qui suit
- Le Client, en remplissant le formulaire de réservation en ligne sur le site internet KissKissBankBank et en payant le prix de la pré-commande, obtient le droit d’être inscrit sur la liste d’attente pour la livraison d’un boîtier BAM.
- Le Client peut à tout moment annuler sa pré-commande, en contactant contact@boiteamegots.com– La Société remboursera le Client sous 10 jours après réception de l’annulation.
- Le Client reconnait que la pré-commande qu’il a effectué est personnnelle, et ne peut être cédée ou transférée à un tiers sans l’accord de la Société
- Ces Conditions Générales de pré-commande sont régies par le droit français.